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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEPROMA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DEPROMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
98728656
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) DEPROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPROMA domicilié(e) 13, Avenue Foch, 18201 SAINT AMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 720 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728656.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2008.

DEPROMA a également déposé les autres marques suivantes : KO MOUSSE


DEPROMA (S.A.) - 13, Avenue Foch, 18201 SAINT AMAND - France - SIREN 693720039


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Peintures, enduits, laques ; produits pour la protection des métaux ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.